Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion de Provence
GRANDS VINS SELECTION

Numéro de dépôt :
4503096
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
Passion de Provence de GRANDS VINS SELECTION

Présentation de la marque Passion de Provence

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Passion de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion de Provence arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES , MAITRE D'HOTEL , L'ESCARPE , LE CORSET DE MARION


GRANDS VINS SELECTION - 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Vins rosés AOP Côtes de Provence, Coteaux Varois en Provence, Coteaux d'Aix en Provence.